Retourner

Mentions légales

Responsable de la publication:
Der Franzose Media Service GmbH
Osloer Str. 9-11
49377 Vechta
Allemagne

Contact:
Commandes: 01.77.68.89.81 (commandes et conseils en France uniquement)
Commandes à l’étranger : 00.49.44.41.91.61.91.3
Téléphone : 00.49.44.41.91.61.91.8
Fax : 00.49.44.41.91.61.92.0
e-mail : media@franzose.de

Siège de la société : Vechta
Tribunal d'instance : Oldenburg
Registre du commerce : HRB 208408
Numéro d'identification : DE293691716
Numéro d'identification : Tax office Vechta 68/205/06205
Capital social € 25.000

Managing Directors : Stephanie Olberding
Directeur de la publication : Stephanie Olberding

L'hébergement du site est assuré par:
3W-Service - Internet Solutions
prohost networks GmbH
propriétaire: Roger Mayer
Wilhelm-Külz-Str. 69
14532 Stahnsdorf (b. Berlin)
http://w3w.de
support@w3w.de
Tel: +49 (0)3329 6180 065

Responsable de la protection des données: Secom IT GmbH, Nienburger Straße 9d, D-27232 Sulingen - Handelsregister: HRB 205852 Kontakt: +49 (0) 4271 9473800 https://secom-it.de/

La Commission européenne inclue sur son site internet un lien électronique vers la plateforme relative au règlement en ligne des litiges comme suit : https://ec.europa.eu/consumers/odr.

Cette plateforme est un guichet unique pour régler des litiges par voie extrajudiciaire relevant des contrats de vente ou de service en ligne conclus entre consommateurs et professionnels.Conformément aux dispositions du Code de la consommation un règlement amiable s’applique aussi pour des litiges de consommation transfrontaliers. Si le client veut recourir au service d’une telle médiation, il peut consulter le site internet de la commission d’évaluation et de contrôle de la médiation de la consommation (http://www.economie.gouv.fr/mediation-conso/commission). Ce site internet fournit notamment les coordonnées du Centre européen des consommateurs France et des indications relatives aux modalités de l’assistance dont le consommateur peut bénéficier en vue du règlement extrajudiciaire de tels litiges transfrontaliers. Si le client veut recourir au service de médiation lors d’un litige avec le vendeur, il doit s’adresser préalablement par écrit au vendeur. Le service du médiateur ne peut être saisi que lorsqu’un accord avec le vendeur n’a pas abouti.

Si vous choisissez de commander sur une boutique en ligne www.franzose.de/www.franzose.com/www.cipere.fr , vous acceptez les conditions suivantes.

La société Der Franzose Media Service GmbH est le gérant du site Internet, plateforme de vente mise à disposition contre rémunération pour la vente de pièces de rechange pour véhicules de collection de marques française. Un contrat de vente est conclu entre vous même en tant que acheteur et la société CiPeRe®/Der Franzose Automobiltechnik GmbH (Allemagne) en qualité de vendeur. La société "Der Franzose Media GmbH" n'est pas le vendeur.
Pour toute question concernant le paiement, l'expédition ou tout autre question concernant une commande ou des produits, veuillez vous adresser directement à la société "Der Franzose Automobiltechnik GmbH".
Plus d'informations ici:


La société CiPeRe® France

CiPeRe.fr
www.cipere.fr
e-mail : contact@cipere.fr

N° de TVA: FR17524056017

Banque CIC EST
RIB: 30087 33085 00020054701 66
IBAN-No.: FR76 3008 7330 8500 0200 5470 166
BIC-No.: CMCIFRPP

Contact:
Téléphone: 01.77.68.89.81 (commandes et conseils en France uniquement)
00.49.44.41.91.61.913 (commandes et conseils depuis l’étranger)
Fax: 01.77.68.89.82 (depuis la France uniquement)
00.49.44.41.91.61.920 (depuis l’étranger)
www.cipere.fr / www.franzose.de / www.franzose.com
e-mail : contact@cipere.fr

CiPeRe® France est le distributeur des produits de la société
Der Franzose Automobiltechnik GmbH
Siège de la société: Vechta
Tribunal d'instance: Oldenburg
Registre du commerce: HRB 111051
Numéro d'identification: DE 11 41 62 160
Numéro d'identification: Tax office Vechta 68/203/66446
Capital social € 25.000

Der Franzose Automobiltechnik GmbH
Osloer Str. 9-11
DE-49377 Vechta
Allemagne

Managing Directors: Ansgar Olberding

Directeur de la publication: Ansgar Olberding

Responsable de la protection des données: KRK-Computersysteme, Nienburger Straße 9a, D-27232 Sulingen - Kontakt: 00.49.42.71.10.00.0   www.KRK-ComputerSysteme.de

La Commission européenne inclue sur son site internet un lien électronique vers la plateforme relative au règlement en ligne des litiges comme suit : https://ec.europa.eu/consumers/odr.

Cette plateforme est un guichet unique pour régler des litiges par voie extrajudiciaire relevant des contrats de vente ou de service en ligne conclus entre consommateurs et professionnels.Conformément aux dispositions du Code de la consommation un règlement amiable s’applique aussi pour des litiges de consommation transfrontaliers. Si le client veut recourir au service d’une telle médiation, il peut consulter le site internet de la commission d’évaluation et de contrôle de la médiation de la consommation (http://www.economie.gouv.fr/mediation-conso/commission). Ce site internet fournit notamment les coordonnées du Centre européen des consommateurs France et des indications relatives aux modalités de l’assistance dont le consommateur peut bénéficier en vue du règlement extrajudiciaire de tels litiges transfrontaliers. Si le client veut recourir au service de médiation lors d’un litige avec le vendeur, il doit s’adresser préalablement par écrit au vendeur. Le service du médiateur ne peut être saisi que lorsqu’un accord avec le vendeur n’a pas abouti.

TOUS DROITS RESERVES. Il est interdit de copier et de reproduire (même en impression sur papier) tout élément de ce site en entier ou en partie à l'exception d'un utilisation dans le but de commande sur www.franzose.de/-.com/cipere.fr.

Toute utilisation des éléments de ce site dans un autre but est interdite -- cette interdiction s'applique à la reproduction, la vente, la modification ou la publication - Cette interdiction ne peut être levée sans l'accord ecrit explicite et préalable de la société Der Franzose Media Service GmbH.
Les informations données sur le présent site sont garantis sauf erreur d'impression ou d'affichage.